Déposée le 4 décembre 2009 par la société STANLEY WORKS (EUROPE) AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XPERT »
Le déposant est la société STANLEY WORKS (EUROPE) AG domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 DÜBENDORF - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société suisse - Ringstrasse 14 - 8600 DÜBENDORF - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Métaux communs (bruts et mi-ouvrés) et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique (non en métaux précieux) ; tuyaux métalliques, coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; manches d'outils métalliques ; boîtes à outils en métaux communs, coffres ou coffrets à outils métalliques ; cosses de câbles ; équerres métalliques (construction) ; étaux-établis métalliques ; raccords de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles ; rivets métalliques, douilles métalliques, clous et vis métalliques, étriers ; caisses en métal, manches de couteaux métalliques et mordaches.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies ou organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; élévateurs, appareils élévatoires, machines de réglage utilisées dans la réparation de véhicules et des pièces et accessoires de véhicules et pièces constitutives de ces machines, pièces constitutives de machines-outils ; machines pour le travail des métaux, du bois et des matières plastiques, appareils de levage, machines pour la réparation de carrosserie, bancs de réparation (parties de machines) et leurs pièces constitutives ; appareils et fers à souder à gaz, machines électriques à souder, pompes à dessouder ; cisailles et ciseaux électriques ; extracteurs ; découpeuses ; riveteuses ; filtres (parties de moteurs ou de machines) ; régulateurs (parties de machines) ; porte-forets (parties de machines) ; marteaux pneumatiques ou électriques ; machines à meuler, meules à aiguiser (parties de machines) ; perceuses et visseuses à main électriques ou pneumatiques ; pistolets électriques ou pneumatiques à colle ou à graisse, pompes de graissage, pompes (machines), vérins (machines) ; ponceuses électriques ou pneumatiques, outils (parties de machines), porte-outils (parties de machines), scies (machines), séparateurs ; machines à air comprimé, machines à buriner, garnitures de cardes, crics (machines), machines à filtrer, lames de scie (parties de machines), outils à main actionnés mécaniquement, enrouleurs mécaniques de tuyaux flexibles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs ; outils à main, et leurs pièces constitutives.
Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage (compris en classe 9), équipements électroniques utilisés avec outils et outillage pour le contrôle et la réparation de véhicules, instruments de garage pour le contrôle et la réparation de véhicules, à l'exception de ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs électroniques, instruments de garage pour le contrôle et la réparation de véhicules, appareils et instruments électroniques pour analyser et régler la performance de véhicules terrestres et de pièces de véhicules, appareils et instruments électroniques pour la réparation de véhicules terrestres et de pièces de véhicules, appareils et instruments électroniques pour analyser et régler la performance de véhicules terrestres et de pièces de véhicules, y compris leurs pièces constitutives, à l'exception de ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs électroniques, appareils et instruments électroniques compris en classe 9, pour la réparation de véhicules terrestres ou de pièces de véhicules, y compris leurs pièces constitutives, à l'exception de ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs électroniques ; pieds à coulisses électroniques, trusquins électroniques, calibres à tracer électroniques, appareils de serrage dynamométriques électroniques, appareils et instruments d'équilibrage (analyse), de contrôle (analyse et inspection) et de mesurage, pièces constitutives de ces produits, à l'exception de ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs électroniques ; bancs de contrôle dynamométriques, appareils de serrage dynamométriques électroniques, appareils et fers à souder électriques, transformateurs, calibres, y compris calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs, compas (instruments de mesure), fils à plomb, couple-mètres, voltmètres, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision ou pour la mesure des distances, appareils et instruments de mesure ; gants et surgants pour la protection contre les accidents ; lunettes et surlunettes de protection ; jauges, lignes et plombs de sondes ; multimètres, micromètres, micromètres électroniques ; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ou de protection ; miroirs d'inspection pour travaux et réparations ; niveaux (instruments pour donner l'horizontale), niveaux à lunettes ; palmers ; pieds à coulisse, y compris pieds à coulisse électroniques, réglets (règles à coulisse), tables traçantes (traceurs), tables de mesure, appareils et instruments de contrôle (inspection), trusquins, y compris trusquins électroniques, lampes optiques, dispositifs d'équilibrage, équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des moteurs, appareils de réglage de trains-avant ; pèse acide pour accumulateurs, accumulateurs électriques, aimants, câbles de démarrage moteur, mesures de capacité, densimètres, genouillères pour ouvriers, manomètres, recharges pour accumulateurs électriques, réfractomètres, jauges de taraudage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires murales ; armoires, meubles ou tablettes de rangement, meubles d'atelier, armoires pour plan de travail, servantes, établis, étaux-établis non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; chariots (mobilier) ; rivets non métalliques ; tables métalliques, tables mobiles ; vis non métalliques, vis hydrauliques ; boîtes, coffres ou coffrets en matières plastiques ; serrurerie non électrique et non métallique ; meubles métalliques.
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